Jean-Pierre Chivoret


De: Chivoret (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Jean-Pierre Chivoret
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Jean-Pierre Chivoret
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Jean-Pierre Chivoret
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.